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21 août 2011 7 21 /08 /août /2011 09:35

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Ayéééééééé.

Je l'ai lu ce fameux livre dont on parle partout (ou presque...). Ce petit livre orange au titre enflammé, au contenu plus modéré.

 

" Pour une révolution fiscale" (Camille Landais, Thomas Piketty, Emmanuel Saez) n'est pas à proprement parler un libellé révolutionnaire comme son nom l'indique. C'est un ouvrage tout à fait réformiste (si ce mot galvaudé plus que tout autre et si la distinction réforme/révolution signifient encore quelque chose de tangible, ce dont on peut douter).

 

Les auteurs, trois chercheurs qui ne cachent pas, malgré quelques pudeurs, leurs sympathies pour une gauche modérée, y proposent une refondation globale de notre "pot commun", à savoir de la fiscalité française. Démontrant au passage qu'il est encore possible, dans le cadre national, de procéder à des choix politiques, peut être pas décisifs mais significatifs. Des choix qui nourriraient en tout cas notre démocratie vidée de sa substance et s'apparentant de plus à plus à un théâtre d'ombres parfois, de boulevard en ce moment (avec la scène de la maîtresse dans le placard).

 

Le principal mérite de ce livre est de démystifier le sujet, et de casser un certain nombres de croyances qui n'ont rien de fortuites

 

La moitié de notre revenu national (le PIB moins les amortissements du capital) est consacrée aux impôts. Soit 820 milliards d'euros. Ce qui déjà en soi montre l'absurdité du "bouclier fiscal"... Quand une société consacre 49 % de sa richesse à l'impôt, comment s'étonner que certains soient imposés au delà de 50 % ?

 

Cette proportion stagne désormais, et cela depuis que la croissance s'est affaiblie. Tout se passe comme si la faible augmentation des revenus ne laisserait pas supporter une part de transfert encore augmentée.

 

Mais la principale richesse, six fois supérieure au revenu (un pic dans notre Histoire), c'est le patrimoine (le revenu moyen par tête avant impôt est de 33 000 euros, le patrimoine de 182 000 euros).  


Qui voudrait une société égalitaire devrait s'attaquer à cette partie immergée de l'iceberg. Ce que le livre ne propose pas, d'ailleurs, s'en tenant aux revenus (au flux et non au stock) même s'il décrit l'ISF comme un "impôt d'avenir". 50 % des français les moins dotés possèdent 4 % du patrimoine. Les 10 % les mieux dotés en possèdent 62 %...

 

 

La répartition des revenus est déséquilibrée elle aussi (même si elle l'est moins que celle du patrimoine).  10 % des revenus les plus élevés disposent de 31 % du revenu national.

 

Le système fiscal déraille, si l'on s'en réfère à des critères de justice sociale : il est progressif jusqu'aux "classes moyennes", et devient ensuite régressif, et de plus en plus régressif quand on atteint les hauteurs de la pyramide des revenus... Ainsi les français qui gagnent moins de 2000 euros sont-ils imposés pour une plus grande part que ceux qui gagnent plus de 7000 euros par mois (avec jusqu'à 10 points de différence).

 

Les impôts sur la consommation en sont responsables, mais pas seulement. L'impôt sur le revenu, censé incarner la progressivité, est en vérité un accélérateur d'injustice, à force d'être dépecé par les "niches". Les revenus financiers échappent largement à la progressivité de l'impôt, et de fait les chômeurs sont plus imposés que les actionnaires ! Le total des dividendes déclarés arrive, par soustractions multiples, à 14 milliards d'euros. Contre 29 milliards pour les allocations chômage...

 

Face à l'opacité du système, à son absence de lisibilité pour le citoyen, et pour rémédier à l'insuffisance de progressivité, les auteurs proposent une réforme très précise. Et c'est l'aspect le plus original et il faut le dire assez remarquable de ce travail : relever le défi de la vie pratique, ne pas se contenter de beaux principes sur l'équité fiscale, mais dire à qui on prend en plus, à qui on demande moins. C'est une démarche rare et intéressante, qui soulève on le verra en conclusion de vastes enjeux politiques.

 

La clé de voûte de la réforme est de fusionner l'impôt sur le revenu et la CSG dans un grand impôt progressif prélevé à la source. L'assiette de ce nouvel impôt sera donc celle de la CSG, plus large que celle de l'IR.

 

Le livre propose ainsi le barème du nouvel impôt, défini en taux effectif (le pourcentage est appliqué à tout le revenu) et non marginal (aujourd'hui c'est un taux marginal. C'est à dire qu'il s'applique pour la partie de revenu qui est dans la tranche, contrairement à ce que répandent les discours antifiscaux qui laissent croire que le taux maximal atteint s'applique à l'intégralité du revenu).

Le Front Populaire, en la personne de Vincent Auriol avait déjà institué ce système très clair de taux effectif, mais les conservateurs avaient renâclé, trouvant qu'on opposait trop les français en affichant leurs revenus et leurs contributions... Et le régime de Vichy était revenu à des taux marginaux, non remis en cause depuis.

 

Avec cette clarification apportée, chacun pourra très bien comprendre qui paie quoi, en toute transparence. Et la progressivité réelle du système apparaîtra au premier coup d'oeil, pas besoin d'équation à douze chiffres.


Le barème proposé est progressif. Mais les auteurs montrent que selon les choix politiques il peut être modulé. Dans le barême qu'ils proposent, 3 % des contribuables paient plus qu'aujourd'hui. En dessous de 6000 euros de revenu brut mensuel, on paie moins. 1 % du revenu national est redistribué, soit 15 milliards. Ce n'est pas la nuit du 4 août 1789.

 

L'argument privilégié contre cette réforme serait qu'elle inciterait les plus aisés à quitter la France. Les auteurs montrent que cela serait marginal, car c'est l'organisation actuelle de l'impôt qui favorise l'évaporation fiscale, créant des recoins multiples où les fiscalistes peuvent éviter la perception... De plus, les actionnaires français tirant des dividendes d'activités délocalisées sont imposés en France. Le seul risque serait de perdre encore quelques joueurs de foot...

 

L'impôt doit devenir individuel : l'Etat n'a pas à favoriser des modèles familiaux. De plus, l'imposition conjointe des  couples désincite les femmes à travailler (lorsqu'elle reprenne un travail bien rémunéré, elles sont surtaxées) et pose donc un problème d'égalité hommes-femmes majeur. Les auteurs proposent d'ailleurs une réforme des congés parentaux, qui doivent prévoir une imputation minimale des deux membres du couple.

 

Toujours sur le champ familial, il serait temps d'en finir avec le sort réservé aux 18-25 ans, oubliés du système de redistribution et sous la coupe de leurs parents qui tiennent les cordons de la bourse et reçoivent les avantages. Les auteurs se rallient donc à la vieille revendication d'un revenu pour les jeunes, financé par redistribution des aides apportées aux parents (quotient familial).

 

En ce qui concerne la question primordiale des cotisations sociales, qui étrangement intéresse moins les auteurs, alors qu'elle représente des sommes sans aucune mesure avec l'Impôt sur le Revenu qui les passionne, le livre propose de les baisser, et de les compenser par une "Contribution Patronale Généralisée" élargie aux revenus du capital.

 

J'avoue que j'ai toujours considéré ces histoires de "travail moins coûteux" et de fiscalisation de la sécurité sociale avec méfiance. Intégrer le financement des risques sociaux au salaire, c'était aussi considérer qu'il s'agissait d'un droit imprescrible du travailleur, et non d'une sorte de subvention versée par l'Etat et révisable à tout moment. On "cotise", on ne reçoit pas une aide.

 

Mais alors que le chômage de masse est là depuis des décennies, il est cependant clair que la fiscalité actuelle ne favorise pas non plus l'embauche, elle n'y incite pas en tout cas, même si ce sont avant tout les carnets de commande qui déclenchent les embauches. Or le chômage, l'existence de cette gigantesque "armée de réserve" est le fléau le plus redoutable de notre société : il crée la peur et l'isolement, il pèse sur les santés, il divise le peuple entre travailleurs sous pression du licenciement et "assistés" qui ne marchent pas ensemble, il permet la stagnation des salaires et la dégradation des conditions de travail et des droits. Tout ce qui peut faire progresser le taux d'emploi et réduit cette "armée de réserve" est dans l'intérêt du progrès humain. Il n'est donc pas absurde de réfléchir à faire peser sur d'autres facteurs que l'emploi le financement de ces droits sacrés, qui méritent d'ailleurs de s'élargir à d'autres (dépendances, couverture logement). Enfin c'est une question qui mérite d'être discutée avec moins d'a priori idéologiques.

 

Quant à la TVA sociale, censée faire payer l'impôt aux importations, c'est une illusion selon les auteurs. Car ce sont les consommateurs qui au bout du compte la paieront. Et de manière régressive et non progressive.


Je ne suis pas un spécialiste (contrairement à mon ami Régis qui me dira ce qu'il en pense), mais ce livre m'a rapidement semblé receler quelques faiblesses. Il n'évoque nullement la fiscalité écologique, ni pour la souhaiter ni pour la refuser. C'est tout de même une interrogation incontournable aujourd'hui. Pour cause de réchauffement, ou si on est sceptique pour cause de crise énergétique en vue.

 

Pas un mot non plus sur la fiscalité locale, sur laquelle on pourrait tant dire, encore plus depuis ses dernières réformes. Considérer aujourd'hui que tout se passe à Bercy, c'est un peu irréel.

 

Si le mécanisme qui conduit à faire des impôts indirects des outils injustes (ceux qui peuvent épargner et ne consomment pas tout leur revenu en sont le plus protégés) est bien explicité, rien n'est proposé pour rééquilibrer le modèle fiscal à leur détriment. D'ailleurs, si les auteurs souhaitent tirer un trait sur le "paquet fiscal" (défiscalisation heures supplémentaires, "bouclier"), ils ne citent même pas la TVA sur la restauration.

 

Autre sujet central sur lequel le livre est cette fois-ci frileux : l'existence des exonérations de charges sociales, généralisées pour les bas salaires. Leur efficacité n'a pas été prouvée est-il écrit euphémistiquement, et les auteurs reconnaissent qu'elles tirent les salaires vers le bas (les fameuses "trappes"). En tout cas force est de constater que leur développement n'a pas empêché la France de sombrer dans la croissance molle, le chômage de masse de s'installer, les emplois industriels de s'évaporer, les quartiers en difficulté de s'enfoncer dans l'exclusion (malgré les Zones Franches). Au moins aurait-on espéré lire des réflexions stimulantes sur la modulation possible de ces exonérations, depuis trop longtemps inconditionnelles. Et qui peuvent devenir un nouveau moyen d'influer sur les choix de l'économie privée dans le domaine de l'emploi (par exemple pour inciter fortement à déprécariser l'emploi).

 

En outre, alors que le livre paraît en janvier 2011, aucune ligne n'est consacrée à la taxation des transactions financières. Longtemps moquée par les réalistes autoproclamés quand elle s'appelait "taxe tobin", mais qui aujourd'hui apparaît comme un des freins urgents à déclencher pour mettre un coup d'arrêt aux déchaînements spéculatifs.

 

Enfin, le livre élude absolument la question aujourd'hui posée de la taxation des marchandises aux frontières européennes ou françaises. Bref l'enjeu du niveau de libre-échange que la Nation et l'Union doivent viser.  Parler uniquement d'un timide "code de bonne conduite" sur la fiscalité entre pays européens, d'une vague lutte contre les paradis fiscaux et d'un impôt sur les sociétés harmonisé paraît bien timide.


Messieurs les chercheurs, vous demandera t-on encore un effort pour être aussi "révolutionnaires" que le titre de votre livre, au demeurant utile et stimulant ?

 

Il reste que ce livre martèle une idée fondamentale, qui semble encore délaissée. Les auteurs insistent : ceux qui veulent réformer la fiscalité doivent être précis et concrets, ils doivent dire au nom de quels objectifs ils agissent. Et ils doivent avoir le courage de préciser à qui ils vont demander un effort, de quelle nature. Et pourquoi ce choix.

 

C'est un élément très important, car les proclamations générales se retournent contre leurs auteurs : dans le flou les contribuables anticipent une augmentation de leur contribution. Ils ont d'ailleurs du mal, et on les comprend, à se situer dans l'échelle des revenus, car le système fiscal a emmêlé les paramètres à prendre en compte.

 

Par ailleurs, la force des conservatismes est de proposer des cibles aux mécontentements, des objets désignés aux passions : ce sera le jeune de banlieue (à encadrer par l'armée), l'immigré (à expulser), l'assisté (à ficher et à sanctionner), le fonctionnaire privilégié (à ne pas remplacer). Le discours progressiste ne peut s'en tenir à des déclarations abstraites. Il doit distinguer ceux qui profiteront de la réforme et ceux qui devront s'y résoudre. C'est à ce prix qu'il sera persuasif.

 

Mais la question est : à qui souhaite s'adresser le discours progressiste ?

 

Et l'on retombe inéluctablement sur le débat révélé par le texte désormais célèbre de la Fondation Terra Nova sur la stratégie sociologique de la gauche. Ce texte dit : les ouvriers ne constituent plus le coeur d'une majorité progressiste possible, car ils ne portent pas les valeurs adéquates. Il convient donc d'aller séduire ailleurs, chez les "insiders"... Dont un certain nombre qui seraient défavorisés par une réforme fiscale un peu volontariste. Si l'on reste flou sur les tenants et aboutissants de la réforme fiscale, c'est sans doute afin de ne froisser quiconque.

 

On ne peut certes contenter tout le monde.

Tel est l'incontournable désagrément du gouvernement d'une société déchirée d'inégalités. Mais pourra t-on fuir sans cesse ces choix ?

 

A ceux qui seraient tentés par les incitations à dire adieu aux classes populaires considérées comme une "cible", une niche de marketing parmi d'autres, il est nécessaire de rappeler la phrase de Robespierre :

 

"D'abord, apprenez que je ne suis point le défenseur du peuple ; jamais je n'ai prétendu à ce titre fastueux ; je suis du peuple, je n'ai jamais été que cela, je ne veux être que cela ; je méprise quiconque a la prétention d'être quelque chose de plus."


 


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Published by jérôme Bonnemaison - dans Economie
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Lectures de Jérôme Bonnemaison

 

Un sociologue me classerait dans la catégorie quantitative des « grands lecteurs » (ce qui ne signifie pas que je lis bien…).


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D’abord, tout petit, j’ai contemplé les livres de mes parents qui se sont rencontrés en mai 68 à Toulouse. Pas mal de brûlots des éditions Maspero et autres du même acabit… Je les tripotais, saisissant sans doute qu’ils recelaient des choses considérables.

 

Plus tard, vint la folie des BD : de Gotlib à Marvel.


Et puis l’adolescence… pendant cette période, mes hormones me forcèrent à oublier la lecture, en dehors des magazines d’actualité, de l'Equipe et de Rock’n Folk. Mais la critique musicale est heureusement lieu de refuge de l’exigence littéraire. Et il arrive souvent aux commentateurs sportifs de se lâcher.


 

De temps en temps, je feuilletais encore les ouvrages de la  bibliothèque familiale A quatorze ans, je n’avais aucune culture littéraire classique, mais je savais expliquer les théories de Charles Fourier, de Proudhon, et je savais qui étaient les « Tupamaros ».


 

J’étais en Seconde quand le premier déclic survint : la lecture du Grand Meaulnes. Je garde  le sentiment d’avoir goûté à la puissance onirique de la littérature. Et le désir d’y retoucher ne m’a jamais quitté.


 

Puis je fus reçu dans une hypokhâgne de province. La principale tâche était de lire, à foison. Et depuis lors, je n’ai plus vécu sans avoir un livre ouvert. Quand je finis un livre le soir, je le range, et lis une page du suivant avant de me coucher. Pour ne pas interrompre le fil de cette "vie parallèle" qui s’offre à moi.

 

 

Lire, c’est la liberté. Pas seulement celle que procure l’esprit critique nourri par la lecture, qui à tout moment peut vous délivrer d’un préjugé. Mais aussi et peut-être surtout l’impression délicieuse de se libérer d’une gangue. J’imagine que l’Opium doit procurer un ressenti du même ordre. Lire permet de converser avec les morts, avec n’importe qui, de se glisser dans toutes les peaux et d’être la petite souris qu’on rêve…


 

Adolescent, j’ai souvent songé que je volais, par exemple pour aller rejoindre une copine laissée au port… Et la lecture permet, quelque peu, de s’affranchir du temps, de l’espace, des échecs , des renoncements et des oublis, des frontières matérielles ou sociales, et même de la Morale.

 

 

Je n’emprunte pas. J’achète et conserve les livres, même ceux que je ne lis pas jusqu’au bout ou qui me tombent des mains. Ma bibliothèque personnelle, c’est une autre mémoire que celle stockée dans mon cerveau. Comme la mémoire intime, elle vous manque parfois, et on ne saurait alors dire un mot sur un livre qu’on passa trois semaines à parcourir. Mais on peut à tout moment rouvrir un livre, comme on peut retrouver sans coup férir un souvenir enfoui dans la trappe de l’inconscient.


 

Lire est à l’individu ce que la Recherche Fondamentale est au capitalisme : une dépense inutile à court terme, sans portée mesurable, mais décisive pour aller de l’avant. Lire un livre, c’est long, et c’est du temps volé à l’agenda économique et social qui structure nos vies.  


 

Mais quand chacun de nous lit, c’est comme s’il ramenait du combustible de la mine, pour éclairer la ville. Toute la collectivité en profite, car ses citoyens en sont meilleurs, plus avisés, plus au fait de ce qui a été dit, expérimenté, par les générations humaines. Le combat pour l’émancipation a toujours eu partie liée avec les livres. Je parie qu’il en sera ainsi à l’avenir.


 

J’ai été saisi par l'envie de parler de ces vies parallèles. De partager quelques impressions de lecture, de suggérer des chemins parmi tant d’autres, dans les espaces inépuisables de l’écrit. Comme un simple lecteur. Mais toujours avide.


 

Je vous parlerai donc des livres que je lis. Parlez-moi des vôtres.

 

 

Jérôme Bonnemaison,

Toulouse.

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